Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAUTIER IS'ART DES SENS iSAG
ISABELLE GAUTIER

Numéro de dépôt :
4498517
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
GAUTIER IS\'ART DES SENS iSAG de ISABELLE GAUTIER

Présentation de la marque GAUTIER IS'ART DES SENS iSAG

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par ISABELLE GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAUTIER IS'ART DES SENS iSAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est ISABELLE GAUTIER domicilié(e) 13 HENRI MATISSE - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ISABELLE GAUTIER domicilié(e) 13 RUE HENRI MATISSE - 83400 - HYERES - France.

La marque GAUTIER IS'ART DES SENS iSAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAUTIER IS'ART DES SENS iSAG arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.

ISABELLE GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : ISA GAUTIER IS'ART DES SENS


ISABELLE GAUTIER - 13 HENRI MATISSE - 83400 - HYERES - France


Madame ISABELLE GAUTIER - 13 RUE HENRI MATISSE - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 20 février 2019 - Retrait partiel n°749673 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 23 juillet 2019 - Rejet partiel n°764601 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Photographies ; affiches  ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Tentes ; bâches ; voiles (gréement).